Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D D C
DECISION DATA COMPUTER S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1361861
Date de dépôt :
01/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/1996

Présentation de la marque D D C

Déposée le 1 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) DECISION DATA COMPUTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D D C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECISION DATA COMPUTER domicilié(e) Tour Galliéni, 36, Avenue de Galliéni, 93175 BAGNOLET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA SCHMERBER - MOREAU - France.

La marque D D C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D D C est expirée depuis le 1 juillet 1996.

DECISION DATA COMPUTER a également déposé les autres marques suivantes : D DDC , D DDC DECISION DATA COMPUTER SA


DECISION DATA COMPUTER S.A. (Société Anonyme) - Tour Galliéni, 36, Avenue de Galliéni, 93175 BAGNOLET. - France


SCPA SCHMERBER - MOREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription - Renonciation partielle n°38563 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°38563 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°38563 - Publication au BOPI

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